AVIS PUBLICS
Voici les derniers avis publics publiés par la MRC de La Rivière-du-Nord.
Avis public - Règlements d'urbanisme
Avis public - Règlement 379-02-24 - TAC
Avis public - Règlement 328-02-24 - Gestion contractuelle
Règlement 393-24 - Gestion des matières résiduelles
Règlement 394-25 - Tarification de certains services
Règlement 392-24 - Budget transport
Règlement 390-24 - Budget développement économique
Règlement 391-24 - Budget CMCT
Règlement 389-24 - Budget évaluation
Règlement 388-24 - Budget administratif
Règlement 387-24 - Gestion contractuelle
Règlement 328-02-24 - Gestion contractuelle
Règlement 379-02-24 - TAC
Règlement 394-25 - Tarification 2025
Règlement 387-24 - Régie interne
Règlement 388-24 - Budget 2025
POLITIQUE DE PRÉVENTION ET DE PRISE EN CHARGE DU HARCÈLEMENT, DE LA VIOLENCE ET DE L’INCIVILITÉ AU TRAVAIL
Règlement 386-24 - Remboursement des dépenses des élus
Avis public - Entrée en vigueur du règlement 386-24
Avis public - Règlements d'urbanisme municipaux
Avis public - Modification de l'heure de la séance ordinaire du 18 décembre 2024
Avis public - Calendrier des séances ordinaires 2025 du Conseil de La MRC de La Rivière-du-Nord
Avis public - Projet de règlement numéro 379-02-24 modifiant le règlement 379-24
Avis public - Règlement d'urbanisme municipal
Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 380-02-24 modifiant le règlement numéro 380-24
Règlement numéro 380-02-24 modifiant le règlement numéro 380-24
Entrée en vigueur - Règlement numéro 358-22
Règlements d'urbanisme municipaux - 25 septembre 2024
Règlement numéro 358-22
Règlement d'urbanisme municipaux - 29 août 2024
Entrée en vigueur - Modification du règlement 379-24
Règlement d'urbanisme municipaux - Séance du 10 juillet 2024
Règlement numéro 379-01-24 modifiant le règlement 379-24
Règlements d'urbanisme municipaux - Séance du 26 juin 2024
Règlement 383-01-24 - Modification du règlement 383-24
Appel d'offres - Élaboration d'un plan climat
Règlement 379-01-24 - Modification du règlement 379-24
Entrée en vigueur - Modification du règlement 380-24
Règlement 380-01-24 - Modification du règlement 380-24
Règlements d'urbanisme municipaux - Séance du 29 mai 2024
Dépôt du rapport financier 2023 et du rapport du vérificateur externe
Règlements d'urbanisme municipaux - séance du 24 avril 2024
Entrée en vigueur du règlement 150-01-24 - Modification du règlement 150-04
Règlement 150-01-24 - Modification du règlement 150-04
Entrée en vigueur du réglement numéro 383-24 - Circulation des véhicules hors route sur le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord
Règlement numéro 383-24 - Circulation des véhicules hors route sur le territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord
Entrée en vigueur du règlement numéro 384-24 - Taxe sur l'immatriculation de tout véhicule de promenade
Règlement numéro 384-24 - Taxe sur l'immatriculation de tout véhicule de promenade
Règlement numéro 382-24 - Institution du comité consultatif agricole de la MRC de La Rivière-du-Nord
Entrée en vigueur du règlement numéro 382-24 – Institution du comité consultatif agricole
Entrée en vigueur du règlement numéro 379-24 – Organisation d'un service de transport collectif
Projet de règlement numéro 379-24 – Organisation d'un service de transport collectif
Règlements d'urbanisme municipaux - séance du 27 mars 2024
Règlements d'urbanisme municipaux - séance du 28 février
Entrée en vigueur du règlement numéro 378-24
Règlement numéro 379-24 – Organisation d'un service de transport collectif
Avis d'entrée en vigueur du règlement numéro 367-23
Règlements d'urbanisme municipaux - séance du 24 janvier 2024
Budget 2024
Entrée en vigueur du règlement numéro 370-23 relatif au traitement des élus municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux - séance du 13 décembre 2023
Projet de règlement numéro 369-23 - Consultation particulière pour les détenteurs de titres miniers
Appel d'offres public pour la réalisation d'un plan de sécurité - Programme d'aide à la voirie locale (PAVL)
Règlement numéro 328-1-23 - Gestion contractuelle
Calendrier des séances 2024
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 22 novembre 2023
Séance extraordinaire du Conseil de la MRC - 15 novembre 2023, à 13 heures
Avis public - Règlement numéro 370-23 relatif au traitement des élus municipaux
Consultation publique - Projet de règlement numéro 369-23
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 25 octobre 2023
Règlement numéro 367-23 modifiant le règlement 188-07 - Schéma d'aménagement et de développement
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 27 septembre 2023
Avis public - Actualisation de l'inventaire des immeubles à Saint-Colomban
Avis public - Prolongation rôle d'évaluation Municipalité de Sainte-Sophie
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 30 août 2023
Changement de lieux des séances ordinaires du Conseil de la MRC - 30 août et 27 septembre 2023
Règlements numéros 368-23 et 312-01-23 - séance 12 juillet 2023
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 12 juillet 2023
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 28 juin 2023
Assemblée publique de consultation le 28 juin 2023 - Projet de règlement no 367-23
Entrée en vigueur du PGMR 2023-2030
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 26 avril 2023
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 29 mars 2023
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 22 février 2023
Règlement no 365-22 - Date de la vente pour défaut de paiement de taxes
Règlement no 358-22 - modification schéma d'aménagement et développement du territoire
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 25 janvier 2023
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 14 décembre 2022
Assemblée publique de consultation le 14 décembre 2022 - Projet de règlement no 358-22
Projet de règlement no 358-22
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 26 octobre 2022
Consultation publique - Projet de règlement no 358-22 - Du 3 au 18 novembre 2022 jusqu'à 12 h 30
Actualisation de l'inventaire des immeubles à Saint-Hippolyte
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 28 septembre 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 31 août 2022
Vente pour défaut de paiement de taxes foncières - Annulée
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 13 juillet 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 29 juin 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance extraordinaire 31 mai 2022
Règlement 357-22 - Schéma d'aménagement et de développement
Règlement 356-22 - Changement date de la vente pour défaut de paiement de taxes
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 25 mai 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 30 mars 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 23 février 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance extraordinaire 1er février 2022
Règlements d'urbanisme municipaux - séance 26 janvier 2022
Dépôt du rapport financier 2021
Consultation publique PGMR - date reportée
Consultation publique PGMR
Calendrier 2022 - Séances du Conseil des maires
Règlements d'urbanisme municipaux
Lieu de la séance ordinaire du Conseil des maires du 15 décembre 2021
Lieu de la séance ordinaire du Conseil des maires du 24 novembre 2021
Règlement 349-21 - Schéma d'aménagement et de développement
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements no 346-21 et no 347-21 - Schéma d'aménagement et de développement
Règlement 348-21 - Gestion contractuelle
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Calendrier modifié - séances publiques 2021
Règlements d'urbanisme municipaux
Assemblée publique de consultation écrite - projet règlement no 347-21
Assemblée publique de consultation écrite - projet règlement no 346-21
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Changement de date - Vente pour défaut de paiement de taxes
Règlements d'urbanisme municipaux
Calendrier modifié - séances publiques 2021
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Calendrier des séances publiques 2021
Budget 2021
Règlements d'urbanisme municipaux
Désignation du lieu pour la tenue de la vente pour non-paiement de taxes
Règlements d'urbanisme municipaux
Arrêté ministériel no 2020-074 - Séances du Conseil de la MRC
Avis d'appel d'offres public - PIIRL
Règlements d'urbanisme municipaux
Changement du lieu des séances du Conseil
Règlement d'emprunt numéro 337-20
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
Règlement numéro 338-20 - Changement de la date de la vente des immeubles pour non paiement des taxes
Règlement d'emprunt numéro 336-20
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 29 mai 2020, à 9 h
Projet de règlement no 336-20 modifiant le règlement no 324-19 / exécution des travaux de construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Avis d'appel d'offres public - Construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
Règlements d'urbanisme municipaux
Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie
Budget 2020
Calendrier des séances publiques 2020
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlement no 328-19 sur la gestion contractuelle
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlement no 327-19 imposant un tarif pour le dépôt d'une demande de révision
Règlements d'urbanisme municipaux
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 24 septembre 2019. à 11 h 30
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Modification du règlement des quotes-parts 2019
Règlement sur la délégation de pouvoirs
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlement d'emprunt no 324-19
Règlements d'urbanisme municipaux
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
Modifications de règlements d'urbanisme
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2019
Modifications de règlements d'urbanisme
Règlements d'urbanisme municipaux
This is where the text for your Feature List Item should go. It's best to keep it short and sweet. - Avis public du 3 décembre 2018
Calendrier des séances du Conseil - Année 2019
Changement de date - Séance du Conseil de décembre 2018
Règlements d'urbanisme municipaux
Certificats de conformité
Traitement des élus municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Consultation publique
Consultation publique
Règlements d'urbanisme municipaux
Conformité à l'orientation 10
Règlements d'urbanisme municipaux
Modalités de publication des avis publics
Règlements d'urbanisme municipaux
Modalités de publication des avis publics
Règlements d'urbanisme municipaux
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2018