AVIS PUBLICS
Voici les avis publics de la MRC de La Rivière-du-Nord publiés au cours des douze derniers mois :
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Arrêté ministériel no 2020-074 - Séances du Conseil de la MRC
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Avis d'appel d'offres public - PIIRL
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Changement du lieu des séances du Conseil
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Règlement d'emprunt numéro 337-20
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
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Règlement numéro 338-20 - Changement de la date de la vente des immeubles pour non paiement des taxes
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Règlement d'emprunt numéro 336-20
- Connector.
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 29 mai 2020, à 9 h
- Connector.
Projet de règlement no 336-20 modifiant le règlement no 324-19 / exécution des travaux de construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Avis d'appel d'offres public - Construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie
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Budget 2020
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Calendrier des séances publiques 2020
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Règlement no 328-19 sur la gestion contractuelle
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Règlement no 327-19 imposant un tarif pour le dépôt d'une demande de révision
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Séance extraordinaire du Conseil des maires - 24 septembre 2019. à 11 h 30
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Modification du règlement des quotes-parts 2019
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Règlement sur la délégation de pouvoirs
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
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Règlement d'emprunt no 324-19
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
- Connector.
Modifications de règlements d'urbanisme
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Changement de date - Séance du Conseil de mai 2019
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Modifications de règlements d'urbanisme
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Calendrier des séances du Conseil - Année 2019
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Changement de date - Séance du Conseil de décembre 2018
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Certificats de conformité
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Traitement des élus municipaux
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Règlements d'urbanisme municipaux
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Consultation publique
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Consultation publique
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Conformité à l'orientation 10
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Modalités de publication des avis publics
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Règlements d'urbanisme municipaux
- Connector.
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2018