AVIS PUBLICS

Voici les avis publics de la MRC de La Rivière-du-Nord publiés au cours des douze derniers mois :

Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 7 janvier 2021
Connector.
Calendrier des séances publiques 2021
– Avis public du 30 novembre 2020
Connector.
Budget 2021
– Avis public du 30 novembre 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 30 novembre 2020
Connector.
Désignation du lieu pour la tenue de la vente pour non-paiement de taxes
– Avis public - Lieu VPT
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 26 octobre 2020
Connector.
Arrêté ministériel no 2020-074 - Séances du Conseil de la MRC
– Avis public du 15 octobre 2020
Connector.
Avis d'appel d'offres public - PIIRL
– Avis d'appel d'offres public
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 17 septembre 2020
Connector.
Changement du lieu des séances du Conseil
– Avis public du 27 août 2020
Connector.
Règlement d'emprunt numéro 337-20
– Avis public du 27 août 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 27 août 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 15 juillet 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 22 juin 2020
Connector.
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
– Avis public du 3 juin 2020
Connector.
Règlement numéro 338-20 - Changement de la date de la vente des immeubles pour non paiement des taxes
– Avis public du 2 juin 2020
Connector.
Règlement d'emprunt numéro 336-20
– Avis public du 1er juin 2020
Connector.
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 29 mai 2020, à 9 h
– Avis public du 27 mai 2020
Connector.
Projet de règlement no 336-20 modifiant le règlement no 324-19 / exécution des travaux de construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
– Avis public du 27 mai 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 27 avril 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 26 mars 2020
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 25 février 2020
Connector.
Avis d'appel d'offres public - Construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
– Avis d'appel d'offres public
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 7 janvier 2020
Connector.
Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie
– Communiqué de presse du BAPE
Connector.
Budget 2020
– Avis public du 3 décembre 2019
Connector.
Calendrier des séances publiques 2020
– Avis public du 3 décembre 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 3 décembre 2019
Connector.
Règlement no 328-19 sur la gestion contractuelle
– Avis public du 21 octobre 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 21 octobre 2019
Connector.
Règlement no 327-19 imposant un tarif pour le dépôt d'une demande de révision
– Avis public du 27 septembre 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 27 septembre 2019
Connector.
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 24 septembre 2019. à 11 h 30
– Avis public du 19 septembre 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 29 août 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 11 juillet 2019
Connector.
Modification du règlement des quotes-parts 2019
– Avis public du 27 juin 2019
Connector.
Règlement sur la délégation de pouvoirs
– Avis public du 27 juin 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 27 juin 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 27 mai 2019
Connector.
Règlement d'emprunt no 324-19
– Avis public du 29 avril 2019
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 29 avril 2019
Connector.
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
– Avis public du 8 avril 2019
Connector.
Modifications de règlements d'urbanisme
– Avis public du 25 février 2019
Connector.
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2019
– Avis public du 25 février 2019
Connector.
Modifications de règlements d'urbanisme
– Avis public du 19 décembre 2018
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 3 décembre 2018
Connector.
Calendrier des séances du Conseil - Année 2019
– Avis public du 29 novembre 2018
Connector.
Changement de date - Séance du Conseil de décembre 2018
– Avis public du 29 novembre 2018
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 22 octobre 2018
Connector.
Certificats de conformité
– Avis public du 24 septembre 2018
Connector.
Traitement des élus municipaux
– Avis public du 20 septembre 2018
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 7 septembre 2018
Connector.
Consultation publique
– Avis public du 30 août 2018
Connector.
Consultation publique
– Avis public du 26 juin 2018
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 26 juin 2018
Connector.
Conformité à l'orientation 10
– Avis public du 17 mai 2018
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 16 mai 2018
Connector.
Modalités de publication des avis publics
– Avis public du 23 avril 2018
Connector.
Règlements d'urbanisme municipaux
– Avis public du 23 avril 2018
Connector.
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2018
– Avis public du 19 avril 2018

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AVIS PUBLICS

Règlements d'urbanisme municipaux

Calendrier des séances publiques 2021

Budget 2021

Règlements d'urbanisme municipaux

Désignation du lieu pour la tenue de la vente pour non-paiement de taxes

Règlements d'urbanisme municipaux

Arrêté ministériel no 2020-074 - Séances du Conseil de la MRC

Avis d'appel d'offres public - PIIRL

Règlements d'urbanisme municipaux

Changement du lieu des séances du Conseil

Règlement d'emprunt numéro 337-20

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe

Règlement numéro 338-20 - Changement de la date de la vente des immeubles pour non paiement des taxes

Règlement d'emprunt numéro 336-20

Séance extraordinaire du Conseil des maires - 29 mai 2020, à 9 h

Projet de règlement no 336-20 modifiant le règlement no 324-19 / exécution des travaux de construction de l'écocentre de Saint-Jérôme

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Avis d'appel d'offres public - Construction de l'écocentre de Saint-Jérôme

Règlements d'urbanisme municipaux

Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie

Budget 2020

Calendrier des séances publiques 2020

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlement no 328-19 sur la gestion contractuelle

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlement no 327-19 imposant un tarif pour le dépôt d'une demande de révision

Règlements d'urbanisme municipaux

Séance extraordinaire du Conseil des maires - 24 septembre 2019. à 11 h 30

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Modification du règlement des quotes-parts 2019

Règlement sur la délégation de pouvoirs

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Règlement d'emprunt no 324-19

Règlements d'urbanisme municipaux

Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe

Modifications de règlements d'urbanisme

Changement de date - Séance du Conseil de mai 2019

Modifications de règlements d'urbanisme

Règlements d'urbanisme municipaux

Calendrier des séances du Conseil - Année 2019

Changement de date - Séance du Conseil de décembre 2018

Règlements d'urbanisme municipaux

Certificats de conformité

Traitement des élus municipaux

Règlements d'urbanisme municipaux

Consultation publique

Consultation publique

Règlements d'urbanisme municipaux

Conformité à l'orientation 10

Règlements d'urbanisme municipaux

Modalités de publication des avis publics

Règlements d'urbanisme municipaux

Changement de date - Séance du Conseil de mai 2018