AVIS PUBLICS
Voici les avis publics de la MRC de La Rivière-du-Nord publiés au cours des douze derniers mois :
Lieu de la séance ordinaire du Conseil des maires du 15 décembre 2021
Lieu de la séance ordinaire du Conseil des maires du 24 novembre 2021
Règlement 349-21 - Schéma d'aménagement et de développement
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements no 346-21 et no 347-21 - Schéma d'aménagement et de développement
Règlement 348-21 - Gestion contractuelle
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Calendrier modifié - séances publiques 2021
Règlements d'urbanisme municipaux
Assemblée publique de consultation écrite - projet règlement no 347-21
Assemblée publique de consultation écrite - projet règlement no 346-21
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Changement de date - Vente pour défaut de paiement de taxes
Règlements d'urbanisme municipaux
Calendrier modifié - séances publiques 2021
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Calendrier des séances publiques 2021
Budget 2021
Règlements d'urbanisme municipaux
Désignation du lieu pour la tenue de la vente pour non-paiement de taxes
Règlements d'urbanisme municipaux
Arrêté ministériel no 2020-074 - Séances du Conseil de la MRC
Avis d'appel d'offres public - PIIRL
Règlements d'urbanisme municipaux
Changement du lieu des séances du Conseil
Règlement d'emprunt numéro 337-20
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
Règlement numéro 338-20 - Changement de la date de la vente des immeubles pour non paiement des taxes
Règlement d'emprunt numéro 336-20
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 29 mai 2020, à 9 h
Projet de règlement no 336-20 modifiant le règlement no 324-19 / exécution des travaux de construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Avis d'appel d'offres public - Construction de l'écocentre de Saint-Jérôme
Règlements d'urbanisme municipaux
Projet d'agrandissement du LET de Sainte-Sophie
Budget 2020
Calendrier des séances publiques 2020
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlement no 328-19 sur la gestion contractuelle
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlement no 327-19 imposant un tarif pour le dépôt d'une demande de révision
Règlements d'urbanisme municipaux
Séance extraordinaire du Conseil des maires - 24 septembre 2019. à 11 h 30
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Modification du règlement des quotes-parts 2019
Règlement sur la délégation de pouvoirs
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Règlement d'emprunt no 324-19
Règlements d'urbanisme municipaux
Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
Modifications de règlements d'urbanisme
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2019
Modifications de règlements d'urbanisme
Règlements d'urbanisme municipaux
This is where the text for your Feature List Item should go. It's best to keep it short and sweet. - Avis public du 3 décembre 2018
Calendrier des séances du Conseil - Année 2019
Changement de date - Séance du Conseil de décembre 2018
Règlements d'urbanisme municipaux
Certificats de conformité
Traitement des élus municipaux
Règlements d'urbanisme municipaux
Consultation publique
Consultation publique
Règlements d'urbanisme municipaux
Conformité à l'orientation 10
Règlements d'urbanisme municipaux
Modalités de publication des avis publics
Règlements d'urbanisme municipaux
Modalités de publication des avis publics
Règlements d'urbanisme municipaux
Changement de date - Séance du Conseil de mai 2018