AVIS

Les documents sont fournis à titre indicatif seulement. En cas de divergences entre les présents documents et les documents officiels, ces derniers prévalent.

SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RÉVISÉ

Cette page est dédiée au contenu du schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de La Rivière-du-Nord. Afin de faciliter la consultation et de repérer rapidement l'information requise, chacune des 8 sections du SADR est présentée individuellement, de même que les plans qui s'y rattachent. Voici les différentes sections à consulter sur la page :

  • Introduction - Processus de révision

  • Contexte de planification et de développement

  • Schéma d'aménagement et de développement

    Trouvez dans cette section plusieurs plans à consulter.

  • Document complémentaire - Les dispositions

  • Coûts

  • Plan d'action

  • Modalités des consultations publiques

  • Annexes

    Trouvez dans cette section les plans des zones sujettes aux mouvements de terrains.

Plan des aires d'affectations et des périmètres d'urbanisation

Ce plan présente les différentes aires d’affectations et les périmètres d’urbanisation du territoire de la MRC de La Rivière-du-Nord :

• Affectation urbaine
• Affectation commerciale régionale
• Affectation commerciale artérielle
• Affectation industrielle d'envergure régionale
• Affectation services industriels
• Affectation villageoise
• Affectation rurale
• Affectation rurale champêtre
• Affectation périurbaine
• Affectation récréative
• Affectation conservation
• Affectation agricole
• Affectation usage contraignant
• Périmètre particulier de l'ancien monastère des jésuites
• Périmètre d’urbanisation
• Périmètre d'élimination et d'entreposage des déchets solides et recyclage des déchets solides et de matière résiduelles et centre de compostage de boues de fosses septiques
• Périmètre de compostage et de traitement de boues de fosses septiques et autres matières

Consulter le plan

1. Introduction - Processus de révision

Consulter la section 1

2. Contexte de planification et de développement

Consulter la section 2

3. Schéma d'aménagement et de développement

Cette section détaille notamment :

• Les grandes orientations de l’aménagement du territoire
• Les grandes affectations du territoire
• La gestion de l’urbanisation
• Le milieu agricole
• Les contraintes particulières à l’occupation du sol
• Les territoires d’intérêt particulier
• Les équipements et infrastructures de transport
• Les autres équipements et infrastructures

Consulter la section 3

    Voici également les plans qui concernent la section 3 du SADR :

      4. Document complémentaire - Les dispositions

      Consulter la section 4

      5. Coûts

      Consulter la section 5

      6. Plan d'action

      Consulter la section 6

      7. Modalités des consultations publiques

      Consulter la section 7

      8. Annexes

      Consulter la section 8

      Voici également les plans qui concernent la section 8 du SADR :